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Les autres publications et avis d'enquêtes publiques

Le Syndicat met à votre disposition les autres documents publiés.

Soutient financier de l'Union Européenne au projet
Date de parution : 28/06/2021

Description :

  Le projet "Promouvoir et relancer l'utilisation des semences prairiales locales du bassin versant de la Veyle" sous maitrise d’ouvrage du Syndicat Mixte Veyle Vivante est cofinancé par l'UNION EUROPEENNE dans le cadre du Fonds européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

 


Enquête publique déclaration d'intérêt général de restauration du réseau hydraulique secondaire 2021
Date de parution : 06/06/2021

Ouverture enquête publique restauration du réseau hydraulique secondaire et amélioration de la qualité de l'eau de surface programme 2020
Date de parution : 19/08/2020

Description :

 

Documents mis à la consultation de l'enquête publique


Soutien financier Contrat Dombes&Saône 2017
Date de parution : 25/09/2018

Aperçu non disponible
Soutien financier programme LEADER 2016
Date de parution : 05/09/2018

Enquête publique relative au projet d'aménagement de la Veyle au droit du moulin Neuf
Date de parution : 28/08/2018

Enquête publique déclaration d'intérêt général de restauration du réseau hydraulique secondaire 2018
Date de parution : 14/05/2018

Enquête publique relative à la restauration de la continuité écologique au moulin de Loyasse à Polliat
Date de parution : 13/10/2017

Enquête publique relative au projet de restauration hydromorphologique de la Veyle à DOMPIERRE SUR VEYLE
Date de parution : 12/05/2017

Plaquette de présentation des Mesures Agro Environnementales et Climatiques de la Basse Veyle
Date de parution : 14/03/2016

Délibération du Comité d'Agrément Contrat 2015-2020
Date de parution : 04/03/2015

Plan de gestion départemental des jussies
Date de parution : 25/02/2014

Détournement de la Veyle : lettre d'info n°8
Date de parution : 07/07/2011

Détournement de la Veyle : lettre d'info n°7
Date de parution : 05/11/2010

Fiche d'identification Jussie
Date de parution : 14/09/2010

Aperçu non disponible
Communiqué de presse de la préfecture de l'Ain (juillet 2010)
Date de parution : 02/08/2010

Détournnement de la Veyle : Lettre d'info n°6
Date de parution : 02/06/2010

Détournement de la Veyle : Lettre d'info n°5
Date de parution : 05/03/2010

Détournement de la Veyle : Lettre d'info n°4
Date de parution : 07/01/2010

Détournement de la Veyle : Lettre d'info n°3
Date de parution : 16/11/2009

Invitation détournement de la Veyle
Date de parution : 20/10/2009

Détournement de la Veyle : lettre d'info n°2
Date de parution : 21/09/2009

Détournement de la Veyle - Dossier de presse
Date de parution : 10/07/2009

Description :

Présentation du Syndicat, du Contrat de Rivière, des enjeux et de la nature du projet.


Détournement de la Veyle : lettre d'info n°1
Date de parution : 10/07/2009

Description :
  • Présentation globale du projet
  • Témoignage de M. PIET de Granulats Rhônes-Alpes, gestionnaire du site d'extraction de graviers