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Instances décisionnelles et politiques

Le Président et les Vice-Présidents

Le Président et les Vice-Présidents du SMVV sont élus par le comité syndical.

Pour la mandature 2020 - 2026 :

Président : Gérard Branchy

1er Vice-Président : Baptiste DAUJAT (délégations "finances" et "zones humides")

2ème Vice-Président : Patrick DURANDIN (délégation "rivière et ouvrages")

3ème Vice-Président : Philippe POTTIER (délégation "gestion de la ressource")

Le Comité Syndical

Principale instance décisionnelle du syndicat, le comité syndical est composé de 49 délégués syndicaux titulaires et 49 délégués suppléants désigné par les 3 EPCI adhérentes au syndicat, suivant l'équilibre de représentativité suivant :

Communauté de Communes de la Veyle : 16 délégués titulaires et 16 délégués suppléants

Communauté de Communes de la Dombes : 17 délégués titulaires et 17 délégués suppléants

Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : 16 délégués titulaires et 16 délégués suppléants

Toutes les grandes décisions et orientations du syndicat sont votées en comité syndical : budget, lancement des projets les plus importants, etc…

Les décisions opérationnelles sont déléguées à l'exécutif du syndicat (Bureau exécutif ou Président(e)).

Composition du Comité Syndical :

Les compte-rendus des Comités Syndicaux sont disponibles ici.

Le Bureau Exécutif

Constituée de 11 personnes, cette instance a pour rôle d’assurer le fonctionnement opérationnel du syndicat en prenant les décisions qui ne requièrent pas la réunion du comité syndical dans son ensemble. Il est notament chargé de voter les délibérations autorisant les demandes de subvention.

Ces 11 personnes sont élues par le comité syndical lors de la mise en place de ce dernier.

Outre le Président et les 3 Vice-Présidents, le Bureau Exécutif est composé pour la mandature 2020-2026 des élus suivants :

Dominique MOREL (CC Veyle)

Jean-Michel VANDEL (CA3B)

Guillaume FAUVET (CA3B)

Jean-Louis GIVORD (CC Veyle)

Alain JAYR (CC Dombes)

Luc MICHEL (CC Veyle)

Martial LOISY (CA3B)