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Séances du Bureau Exécutif et Arrêtés du Président
Bureau Exécutif du 29 mars 2023
Ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Liste des délibérations de la séance (0,06 Mo)
Délibération d'approbation du procès-verbal de la séance du BE du 24 janvier 2023 (0,46 Mo)
Annexe : Procès-verbal de la séance du 24 janvier 2023 (6,43 Mo) Bureau Exécutif du 24 janvier 2023
Ordre du jour de la séance (0,11 Mo)
Liste des délibérations de la séance (0,06 Mo)
Délibération d'approbation du procès-verbal de la séance du BE du 26 octobre 2022 (0,16 Mo)
Annexe : Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2022 (3,33 Mo)
Délibération de demande d'aides financières pour le temps d'animation des postes au titre de l'année 2023 (0,17 Mo)
Délibération de demande d'aides financières pour le temps d'animation des postes au titre de l'année 2023 (0,17 Mo)
Délibération de demande d'aides financières pour la réalisation d'un plan de gestion du marais de Lent (0,21 Mo)
Délibération de demande d'aides financières relative à la démarche d'acquisitions foncières au cours de l'année 2023 (0,20 Mo) Bureau exécutif du 26 octobre 2022
Ordre du jour de la séance (0,12 Mo)
Liste des délibérations (0,06 Mo)
Délibération d'approbation du procès-verbal du BE du 04 juillet 2022 (0,26 Mo)
Annexe : procès-verbal du BE du 04 juillet 2022 (6,82 Mo)
Délibération de demande d'aides dans le cadre du PAEC "Vallée de la Veyle" (0,41 Mo) Bureau Exécutif du 04 juillet 2022
Ordre du jour de la séance_Publié le 24.06.2022 (0,11 Mo)
Annexe : procès-verbal de la séance du 04 mai 2022 (12,69 Mo)
Délibération d'approbation du procès-verbal de la séance du 04 mai 2022 (0,15 Mo) Bureau Exécutif du 04 mai 2022
Ordre du jour du 04.05.22 (0,11 Mo)
Délibération d'approbation de la convention pour la mise en œuvre de mesures compensatoires à la destruction de ZH dans le cadre de l'aménagement du terrain sis ZA La Fontaine à Crottet (1,14 Mo)
Délibération de demande d'aide LEADER de l'opération (1,28 Mo) compte rendu bureau exécutif du 11 septembre 2019
compte rendu bureau exécutif du 05 juin 2019
compte rendu bureau exécutif du 27 mars 2019 et 10 avril 2019
compte rendu bureau exécutif du 06 mars 2019
compte rendu bureau exécutif du 05 décembre 2018
compte rendu du bureau exécutif du 10 octobre 2018
compte rendu bureau 10.10.18.pdf (0,34 Mo)
compte rendu bureau 10.10.18 anim scol.pdf (0,04 Mo)
compte rendu bureau 10.10.18 annexe.pdf (0,09 Mo) compte rendu bureau exécutif du 06 Juin 2018
compte rendu bureau exécutif du 27 mars 2018
compte rendu bureau exécutif du 07 novembre 2017
compte rendu bureau exécutif du 07 juillet 2017
compte rendu bureau exécutif du 07 juin 2017
compte rendu bureau exécutif du 28 mars 2017
compte rendu bureau exécutif du 24 janvier 2017
compte rendu bureau exécutif du 08 novembre 2016
compte rendu bureau exécutif du 06 septembre 2016
compte rendu bureau exécutif du 14 juin 2016
compte rendu bureau exécutif du 17 mai 2016
compte rendu bureau exécutif du 08 mars 2016
compte rendu bureau exécutif du 25 janvier 2016
compte rendu bureau exécutif du 03 novembre 2015
compte rendu bureau exécutif du 26 mai 2015
compte rendu bureau exécutif 03 mars 2015
compte rendu bureau exécutif 20 janvier 2015
compte rendu bureau exécutif 04 novembre 2014
compte rendu bureau exécutif 26 aout 2014
compte rendu bureau exécutif 08 juillet 2014
compte rendu bureau exécutif 10 juin 2014
compte rendu bureau exécutif 25 novembre 2013
compte rendu du 30 septembre 2013
compte rendu du 23 mai 2013
compte rendu du 21 janvier 2013
compte rendu du 17 decembre 2012
compte rendu du 10 septembre 2012
compte rendu bureau 10-09-12.pdf (0,09 Mo)
Bureau 10_09_2012 annexe Allouets.pdf (2,98 Mo)
Bureau 10_09_2012 annexe Jussie.pdf (4,08 Mo)